CONDITIONS GENERALES DE VENTE

L'Atelier de Clémence

49 rue Ferdinand de Lesseps

76620 Le Havre

SIRET : 89054360600010

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux en acier inoxydable fabriqués artisanalement par L'Atelier de Clémence.

2. Produits

L'Atelier de Clémence propose des bijoux artisanaux en acier inoxydable. Les produits personnalisés ne peuvent pas être repris ni échangés. Chaque pièce étant unique, de légères variations peuvent exister.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, TVA non applicable conformément à l’article 293B du Code général des impôts. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et sont ajoutés lors de la validation de la commande.

4. Commande et paiement

Le paiement est exigé à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont la carte bancaire via une plateforme sécurisée. Aucun produit ne sera expédié avant réception du paiement.

5. Livraison

Les produits sont livrés en France métropolitaine dans un délai de 15 jours après confirmation de la commande. Les frais de livraison standard sont de 5€. En cas de perte lors de l'envoi, une refabrication sera effectuée sans frais supplémentaires.

6. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L121-21-8 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation. Aucun retour ne sera accepté pour ce type de produit.

7. Retour et garantie

Les produits présentant un défaut de fabrication peuvent être renvoyés sous 7 jours après réception pour une refabrication. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le défaut est reconnu par L'Atelier de Clémence.

8. Service après-vente

Pour toute réclamation ou demande d'information, les clients peuvent contacter L'Atelier de Clémence via le formulaire de contact sur le site internet ou par email à creacantais@gmail.com.

9. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées (nom, adresse, email) sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes. Ces données sont stockées en toute sécurité sur les serveurs d'Odoo, qui respecte la législation RGPD.

10. Propriété intellectuelle

Les créations de L'Atelier de Clémence sont protégées par les droits d'auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

11. Litiges et loi applicable

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal de commerce du Havre sera compétent. Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.